Marie-Sophie de Clippele

Droit - Droit de l'environnement - Sciences juridiques générales


Université Saint-Louis - Bruxelles
Boulevard du Jardin botanique, 43
B-1000 Bruxelles
Belgique

Tél. : +2 02 211 78 24
E-mail : marie-sophie.declippele@usaintlouis.be

Recherches principales

A quoi et à qui sert le droit de l'environment? Utilité et réalité de son apport au droit et à la société

Lancement d’une nouvelle thématique, dans la foulée de l’ouvrage de F.OST, « A quoi sert le droit », visant à réinterroger, dans un contexte de concurrence des normativités et de profonde redéfinition du rôle des Etats, le rôle et la place du droit de l’environnement dans les sociétés contemporaines. Quelle est la réalité et la spécificité de son apport au droit et à la société ? Les questions classiques relatives à l’autonomie de cette branche transversale de droit, son succès ou son déclin, l’originalité de ses concepts, instruments et procédures, la nature des valeurs qu’il poursuit seront ainsi revisitées à l’aune de la problématique de ses usages, fonctions et finalités.

Personnes impliquées

Misonne Delphine.

Les communs - Actualité et vitalité de la notion à la croisée des enjeux de protection de l'environnement et de la culture

Série de séminaires portant sur l'actualité de la notion de 'communs' dans les matières portant sur la protection de l'environnement et de la culture, au départ de la dimension juridique mais dans une perspective d'élaboration commune et de partage de savoirs impliquant de nombreuses autres disciplines.

Personnes impliquées

Ost François, De Clippele Marie-Sophie.

Enjeux et modalités de l'inclusion du collectif à la protection du patrimoine culturel

Le projet interroge la dimension collective du patrimoine culturel. La


question de fond consiste à faire apparaître le collectif dans le droit du


patrimoine culturel, en réfléchissant tant aux enjeux qu’aux modalités de


son émergence et de son inclusion. Elle part du double constat de la


montée en force du collectif dans le champ du patrimoine culturel, d’une


part, mais de sa faiblesse juridique, d’autre part.


La première partie cherche à définir la nature du collectif, essentiellement


polymorphe, tant elle varie dans l’espace (du citoyen individuel à la


communauté universelle) et dans le temps (générations passées, présentes


et futures). L’apparition du collectif virtuel implique également de chercher à


déterminer des critères de légitimation du collectif.


De cette variabilité inhérente résulte une difficulté à identifier les


prérogatives et les responsabilités attachées à celui-ci. Aussi la deuxième


partie entend-elle, d’une part, cartographier de manière critique les droits


(droits d’accès, d’usage et de jouissance collectifs, découlant du droit


fondamental au patrimoine culturel) et les intérêts (intérêt culturel) détenus


par le collectif, tout en examinant des ouvertures jurisprudentielles par


rapport à l’intérêt à agir. D’autre part, le collectif doit aussi agir comme


gardien responsable, notamment en prenant en charge une partie du


financement du patrimoine culturel.


Dans la troisième partie, les questions théoriques posées dans les deux


premières parties sont concrétisées à l’aide de deux cas empiriques,


déterminés par le fait qu’ils interrogent les modes d’inclusion du collectif,


tout en abordant tant le patrimoine matériel qu’immatériel. Ainsi, le projet


étudie, dans un premier volet empirique, la dimension collective dans


l’hypothèse de la restitution du patrimoine congolais. À travers un deuxième


cas d’étude, le projet approfondit l’usage numérique du patrimoine culturel


et les questions de participation collective.

Les droits de la nature

L’actualité jurisprudentielle et législative dans certaines régions du monde invitent à se repencher sur les théories des années septante proposant que des droits soient accordés à la nature en tant que telle. Sans remettre en question les évolutions majeures que ces positions doctrinales favorisèrent en ce qui concerne l’accès à la justice en matière environnementale, cette actualité impose de cerner l’attrait et l’effet de tels phénomènes de personnification (pacha mama, fleuves, parcs, etc), leur rapport au droit ‘classique’ de l’environnement et la pertinence d’une extension au-delà des contextes particuliers dans lesquels de telles évolutions sont constatées.

Personnes impliquées

Misonne Delphine, De Beer Daniel.

Voir aussi Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ), Centre d'étude du droit de l'environnement (CEDRE).