Université Saint-Louis - Bruxelles
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Belgique

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Recherches principales

Fondements et transformations du droit contemporain

Depuis sa fondation en 1974, le SIEJ constitue un observatoire des transformations juridiques contemporaines. Ses ouvrages collectifs réflètent la variété des thèmes traités lors de ses cycles de recherche. En plus d’encadrer les travaux de ses membres, toujours inscrits dans une perspective interdisciplinaire et méta, le SIEJ publie une revue semestrielle et accueille nombre de chercheurs/euses belges et étranger·es.

Personnes impliquées

van Meerbeeck Jérémie, Bailleux Antoine Antoine.

Collaborations

• Réseau européen Droit et Société, France.
• GERN (Groupement européen de recherches sur les normativités), France.

Thèse de doctorat : La justice restaurative en réponse aux besoins des victimes directes et indirectes du terrorisme

Cette thèse porte sur les alternatives à la justice pénale en vue de répondre aux attentes et besoins des victimes directes et indirectes provoquées par les actes de “terrorisme” et les réactions sociales et politiques qui y font suite. Dans un premier temps, la recherche vise à examiner les spécificités, les attentes et les besoins des différents types de victimes provoquées par le terrorisme (victimes directes ; victimes indirectes ou vicariantes au sein de la population visée, qui peuvent souffrir de réels dommages en répercussion des attentats (troubles psychologiques élevés, répercussions économiques et financières, etc.); victimes des violations des droits de l’Homme commises dans le cadre de la lutte contre le terrorisme ; victimes du phénomène de discrimination et de stigmatisation croissante à l’encontre de la communauté d’apparence arabo-musulmane en réaction aux attentats).





Après une analyse des dispositifs légaux et réglementaires mis en place au niveau international et européen afin de répondre aux besoins des victimes du terrorisme, la recherche entend examiner si et comment la justice restaurative peut constituer une réponse innovante et appropriée aux attentes et besoins réels des victimes directes et indirectes du terrorisme. Ce travail se fera sur la base d’une analyse de la littérature et d’une étude de terrain menée au Pays basque espagnol (où des programmes restauratifs ont été mis en place en réponse au terrorisme de l’ETA).

Collaborations

Le temps du pénal

Par son accent mis sur le temps du pénal, la recherche privilégie deux questions : - quelles sont les évolutions de la temporalité à l'oeuvre dans le champ pénal ? Le droit pénal répercute-t-il l'accélération du temps social et traduit-il l'irruption d'une logique gestionnaire et régulatoire repérarables dans d'autres secteurs du droit ? - A quoi répond aujourd'hui le recours croissant à la norme pénale comme mode de réaction sociale ? Quels effets le processus de surpénalisation a-t-il sur les finalités du pénal et sur l'institution de la société par le droit ?.

Collaborations

Publications principales issues de cette recherche

• CARTUYVELS Y. Justice pénale et crise du lien social, Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 1997, n° 9-10, pp. 901-908.
• CARTUYVELS Y, OST F. Crise du lien social et crise du temps juridique. Le droit est-il encore en mesure d'instituer la société ? L'exemple du droit pénal. Rapport de recherche effectué pour la Fondation Roi Baudouin dans le cadre de son programme de Prospective sociétale Citoyen, Droit et Société, Bruxelles, Facultés Universitaires Saint-Louis, 1997.
• CARTUYVELS Y., DIGNEFFE F., KAMINSKI D. Droit pénal et déformalisation. In : J. DE MUNCK, M. VERHOEVEN (dir.). Les mutations du rapport à la norme. Un changement dans la modernité. Bruxelles, Deboeck Université, 1997, pp. 219-242.
• CARTUYVELS Y. Proximus où la tentation du temps pénal contemporain, Chronique de criminologie, Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 1998, n° 1, pp. 54-66.
• CARTUYVELS Y. The "emergency" and the age of social control. In : M. DECLERCK et al. (dir.). Emergency Psychaitry in a changing world. Proceedings of the 5th World Congress of the international Association for Emergency psychiatry, Brussels, 15-17 oktober 1998. Amsterdam, Lausanne, New-York, Oxford, Tokyo, 1999, pp. 54-66.
• CARTUYVELS Y. Les temps multiples de la justice des mineurs. In : Ph. GERARD, F. OST, M. van de KERCHOVE (dir.). L'accélération du temps juridique. Bruxelles, F.U.S.L, 2000, pp. 617-639.
• CARTUYVELS Y. La justice accélérée : dans l'air du temps ?, Le journal des procès, 2000, n° spécial, pp. 34-36.
• CARTUYVELS Y. Versnelling van Justicie : met het risico zijn vleugels te verbranden ? Orde van de dag, samenleving en criminaliteit, 2000, n° 9, pp. 9-16.

Les évolutions de la normativité pénale

La recherche étudie les mutations de la normativité pénale, tant au stade de son élaboration (niveau législatif) que de son application (jurisprudence).

Collaborations

Publications principales issues de cette recherche

• CARTUYVELS Y. Eléments pour une approche généalogique du Code pénal, Déviance et Société, 1994, n° 4, pp. 373-396.
• CARTUYVELS Y. D'où vient le Code pénal ? une approche généalogique des premiers codes pénaux dans l'Europe absolutiste du XVIII siècle, Bruxelles, De Boeck, 1996.
• CARTUYVELS Y., DIGNEFFE F., KAMINSKI D. Droit pénal et déformalisation. In : J. DEMUNCK, M. VERHOEVEN. Les mutations du rapport à la norme. Un changement dans la modernité. Bruxelles, De Boeck, 1997, pp. 219-242.
• CARTUYVELS Y. Le droit pénal entre consolidation et codification absolutiste au XVIIIe siècle. In : X. ROUSSEAUX, R. LEVY (dir.). Le pénal dans tous ses états. Justice, Etats et Sociétés en Europe. bruxelles, F.U.S.L, 1997, pp. 251-278.
• CARTUYVELS Y., KAMINSKI D. Bougés et flous du pénal. In : Y. CARTUYVELS et al. Le pénal au bord du futur. En hommage à et avec Lode Van Outrive. L'Harmattan, 1998, pp. 119-129 (coll. Déviance et Société).
• CARTUYVELS Y. Socio-politieke bedenkingen over het strafwetboek, Panopticon, 1998, n° 5, pp. 397-412.
• CARTUYVELS Y. Réformer le Code pénal, où est passé l'architecte ?. Compte-rendu de l'ouvrage de P. Lascoumes et P. Poncela, Droit et Société, 2000, n° 44-45, pp. 57-62.

politiques en matière de drogues

La recherche se propose d'interroger l'évolution des politiques pénales et de prévention en matière d'usage de drogues.

Publications principales issues de cette recherche

• CARTUYVELS Y. Toxicomanie, insécurité et contrôle social : les dérives de la prévention. In : Le choix du toxicomane. Expérience, théorie, analyse. Paris, L'Harmattan, 1994, pp. 91-109.
• CARTUYVELS Y. Insécurité et prévention en Belgique : les ambiguïtés d'un modèle global-intégré entre concertation partenariale et intégration verticale, Déviance et Société, 1996, 20, n° 2, pp. 153-171.
• CARTUYVELS Y. Les politiques de prévention socio-pénales en Belgique, Métamorphose de l'action étatique ?. In : Ph. GÉRARD, F. OST, M. van de KERCKOVE (dir.). droit négocié, droit imposé ?. Bruxelles, F.U.S.L, 1996, pp. 581-603.

Voir aussi Centre de recherches et d'interventions sociologiques (CESIR) , Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ).