Enjeux et modalités de l'inclusion du collectif à la protection du patrimoine culturel

Centre(s) coordinateur(s)

Centre d'étude du droit de l'environnement (CEDRE).

Description

Le projet interroge la dimension collective du patrimoine culturel. La

question de fond consiste à faire apparaître le collectif dans le droit du

patrimoine culturel, en réfléchissant tant aux enjeux qu’aux modalités de

son émergence et de son inclusion. Elle part du double constat de la

montée en force du collectif dans le champ du patrimoine culturel, d’une

part, mais de sa faiblesse juridique, d’autre part.

La première partie cherche à définir la nature du collectif, essentiellement

polymorphe, tant elle varie dans l’espace (du citoyen individuel à la

communauté universelle) et dans le temps (générations passées, présentes

et futures). L’apparition du collectif virtuel implique également de chercher à

déterminer des critères de légitimation du collectif.

De cette variabilité inhérente résulte une difficulté à identifier les

prérogatives et les responsabilités attachées à celui-ci. Aussi la deuxième

partie entend-elle, d’une part, cartographier de manière critique les droits

(droits d’accès, d’usage et de jouissance collectifs, découlant du droit

fondamental au patrimoine culturel) et les intérêts (intérêt culturel) détenus

par le collectif, tout en examinant des ouvertures jurisprudentielles par

rapport à l’intérêt à agir. D’autre part, le collectif doit aussi agir comme

gardien responsable, notamment en prenant en charge une partie du

financement du patrimoine culturel.

Dans la troisième partie, les questions théoriques posées dans les deux

premières parties sont concrétisées à l’aide de deux cas empiriques,

déterminés par le fait qu’ils interrogent les modes d’inclusion du collectif,

tout en abordant tant le patrimoine matériel qu’immatériel. Ainsi, le projet

étudie, dans un premier volet empirique, la dimension collective dans

l’hypothèse de la restitution du patrimoine congolais. À travers un deuxième

cas d’étude, le projet approfondit l’usage numérique du patrimoine culturel

et les questions de participation collective.

Responsable(s)

de Clippele Marie-Sophie.

Mots-clés

Patrimoine / Collectif / communauté / commun / culture.

Chercheur(s)

DE CLIPPELE Marie-Sophie.